Poser cette question peut paraître saugrenue tant la réponse est personnelle mais, du strict point de vue des #impôts, il peut être judicieux que certains #expatriés se la posent.
Êtes-vous dans ce cas ?
Pendant toute la durée de votre expatriation au Canada, vous avez été soumis à une imposition sur l’ensemble de vos revenus mondiaux.
Vous avez, également, déclaré les éléments de votre patrimoine détenu à l’étranger, en dehors de ceux que vous réservez à votre usage personnel (et certains biens meubles), pour peu que le montant global soit supérieur à 100 000 CAD $.
Dans ce cadre, vous avez, aussi, dû déclarer vos participations dans des entreprises étrangères.
Vous avez, alors, remarqué que votre imposition a porté sur les revenus dégagés par votre patrimoine et non sur sa valeur.
En d’autres termes, si vous avez perçu des loyers d’un appartement situé en France d’un montant de 10 000 CAD $, peu importe que le bien qui les a générés ait une valeur de 80 000 ou de 500 000 $, seuls les 10 000$, c’est-à-dire le revenu, ont été intégrés dans vos impôts.
Par contre si vous quittez le Canada, la valeur de votre patrimoine étranger va entrer dans le calcul de votre #impôtdedépart.
Heureusement, il est à noter que si vous quittez le Canada après y avoir résidé 5 ans ou moins dans les 10 dernières années ou si vous y restez définitivement, il ne se passera rien.
Le portrait change totalement si vous quittez le Canada, après y avoir résidé plus de 5 ans (60 mois et 1 jour) au cours des 10 dernières années et que vous devenez résident fiscal d’un autre pays.
Dans ce cas, vous êtes réputés avoir vendu certains éléments de votre patrimoine canadien mais aussi, et surtout, l’intégralité, de votre patrimoine détenu à l’étranger.
Vous devrez donc estimer la juste valeur marchande de vos actifs comme si vous les vendiez le jour de votre départ.
Vous devrez également estimer la juste valeur marchande que ces mêmes actifs avaient à votre date d’arrivée, comme si vous les aviez achetés ce jour-là.
Vous serez alors imposés sur la différence entre les deux (si elle est positive) au titre des gains en capital.
En fonction de la composition et des plus-values latentes de votre patrimoine « étranger », l’exercice peut se révéler être ruineux sur le plan monétaire et compromettre l’existence ou la gestion de certains actifs.
Si vous possédez un patrimoine professionnel, immobilier dans votre pays d’origine et que vous résidez au Canada depuis de nombreuses années, vous pouvez facilement imaginer les conséquences d’un tel impôt de départ sur sa pérennité…
Comme il vaut mieux prévenir que guérir, avant de prendre une décision d’expatriation au Canada ou d’impatriation, si vous y êtes déjà, il est important de réfléchir sur cet aspect…surtout si vous devez, ou avez dû payer, une exit taxe de votre pays d’origine pour venir vous y établir…
Dans tous les cas, il est bon de nous consulter pour avoir l’information la plus complète.