Jean-Marc, le CELI et l’ARC : une trilogie fiscale

Jean-Marc, comme beaucoup, adore le CELI (Compte Épargne Libre d'Impôt).

« Un compte où on ne paie jamais d’impôt ? Génial ! », se disait-il.

Oui… mais seulement si on respecte les règle. Et pour le CELI, l’Agence du revenu du Canada (ARC) surveille deux points avec une précision chirurgicale :

1. Vos droits de cotisation
   

2. Votre résidence fiscale
   

Voici l’histoire de Jean-Marc, qui a connu ces deux réalités…

En effet, Jean-Marc était résident fiscal du Canada. Il est redevenu résident fiscal français pendant quelques années car il était rentré en France, définitivement, pensait-il.

Mais, il se languissait de sa vie canadienne. Il est, alors, revenu dans le pays à la feuille d'érable, a repris ses habitudes et la résidence fiscale canadienne.

1. Quand Jean-Marc était résident fiscal du Canada : des droits et un plafond Tant que Jean-Marc était résident fiscal du Canada, il pouvait cotiser librement à son CELI.

Mais attention : l’ARC contrôle rigoureusement le respect du plafond annuel des Droits de Cotisation.

Droits de cotisation : comment ça marche ?

Chaque année, le 1er janvier, les contribuables reçoivent un nouveau montant de droits CELI, à condition d’avoir 18 ans ou plus.

Les droits disponibles =

Plafond annuel de l’année en cours,

+ droits inutilisés des années précédentes,

+ retraits d’années antérieures (qui reviennent seulement au 1er janvier).

Exemples de plafonds annuels récents

• 2024 : 7 000 $

• 2025 : 7 000 $
  

Jean-Marc, enthousiaste, avait cotisé un peu trop certains mois… sans vérifier ses droits. Mauvaise idée.

Pénalité pour cotisation excédentaire

L’ARC impose :👉 1 % par mois sur le montant excédentaire tant qu’il reste dans le CELI.

Résultat : Jean-Marc a payé parce qu’il n’a pas surveillé ses droits.

2. Quand Jean-Marc a quitté le Canada : le piège du CELI pour les non-résidents Quelques années plus tard, Jean-Marc quitte le Canada. Il devient non-résident fiscal.

Bonne nouvelle :

✔ Il peut garder son CELI.

Mauvaise nouvelle :

❌ Il ne peut plus cotiser,

❌ ses droits de cotisation à un CELI ne s'accumuleront pas pendant chacune des années où il est non-résident du Canada.

Conditions pour cotiser à un CELI

Pour faire une cotisation valide, il faut :

• Être résident fiscal du Canada au moment exact de la cotisation

• Avoir 18 ans ou plus

• Avoir des droits disponibles
  

Jean-Marc, lui, croyait que le CELI était un compte « à vie », peu importe sa résidence fiscale. Il a donc continué à cotiser.

L’ARC, elle, n’a pas trouvé ça drôle.

Pénalité pour cotisation d’un non-résident

Toute cotisation effectuée alors que vous êtes non-résident entraîne :

👉 1 % par mois sur le montant cotisé,… pour chaque mois où la somme reste dans le CELI.

Et si la cotisation est aussi excédentaire ?

👉 Les deux pénalités s’additionnent.

Jean-Marc a reçu une lettre. Elle faisait moins de dix pages… mais son compte bancaire a pleuré quand même.

Il lui a fallu produire des formulaires, des calculs...et, finalement, se faire assister par un professionnel pour se sortir de là.

3. Le retour de Jean-Marc au Canada : tout redevient possible

Bonne nouvelle pour Jean-Marc : il revient vivre au Canada et redevient résident fiscal.

Dès lors : ✔ Il peut recommencer à cotiser ✔ Il retrouve son plafond annuel normal

Conclusion

Le CELI est un outil exceptionnel, mais il dépend entièrement de votre statut fiscal. Jean-Marc l’a appris trois fois :

• Une fois comme résident,

• Une fois comme non-résident,

• Une fois en revenant au pays.
  

Et comme souvent…

#cestjeanmarcquipaie