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Départ du Canada : Ne rien laisser au hasard

Vous avez pris la décision de retourner dans votre pays d'origine dans les mois qui viennent. Avez-vous mesuré l'impact fiscal de votre décision ?


En effet, comme lorsque vous avez pris votre décision d'expatriation, la décision de retour n'est pas neutre fiscalement.


En quittant le Canada, et sauf situation particulière, vous allez abandonner votre résidence fiscale canadienne. De ce fait, vous allez devenir un non-résident fiscal canadien.


Si vous conservez des revenus d'origine canadienne, votre régime d'imposition va donc changer. Ce régime sera-il plus défavorable que celui dont vous jouissez en tant que résident ? Peut-être mais...peut-être pas. Tout dépend votre niveau actuel de revenu.


Alors, allez-vous conserver les actifs qui génèrent ces revenus ? D'un strict point de vue financier, il serait bon de mesurer l'impact de votre future fiscalité sur leur rentabilité.


Et si le revenu d'origine canadienne était un salaire, est-ce que le niveau de ce dernier, fiscalité comprise, serait compatible avec le niveau de compétence et de responsabilité requis, une fois dans votre pays ? Une simulation fiscale est, ici, inévitable et les résultats en sont généralement...surprenants.


La question de la résidence principale se pose immédiatement lorsque l'on est propriétaire : la conserver, la louer, la donner aux enfants qui restent ici ? Mais quelle est, alors, la fiscalité des donations ?


En tant que non-résident fiscal, vous allez devoir, aussi, statuer sur le devenir des placements que vous avez effectués dans le cadre de vos régimes enregistrés. Du CELI au REEE en passant par le REER, tous exigent une attention particulière :


-  Leur détention par un non résident fiscal est-elle autorisée ?

-  Peut-on les conserver, réinvestir, les geler ?

-  Qu'en est-il du bénéficiaire si celui-ci ne réside plus au Canada ?


Si vous avez décidé de liquider tout ou partie de vos actifs, quand le faire pour bénéficier du régime le plus favorable ? Avant de partir ? Immédiatement après votre arrivée ? Ou après ?


En plus de toutes ces considérations, êtes-vous ou serez-vous assujettis à l'impôt de départ Canadien ?

La simple réponse à cette question est susceptible d'accélérer votre départ dépendamment de la structure de votre patrimoine.


Et puis, il y a l'inconnue : statistiquement, une bonne partie des individus qui quittent le Canada revient s'y installer dans les deux à trois ans qui suivent. En ferez-vous partie ?

Ces retours précoces comptent leur lot d'impacts fiscaux spécifiques.


Une fois partis, vous ne serez plus résident fiscal canadien et vous allez retrouver la résidence fiscale de votre pays d 'origine. Les revenus et le patrimoine qui vous y aviez gardés vont donc redevenir imposables au titre des biens et revenus des résidents.

Un autre impact fiscal est à mesurer par avoir une idée globale de ce qu'entraîne fiscalement votre retour.


Pour finir, viennent les formalités. Comment déclarer son départ ? Y-a-t'il des formulaires spécifiques à compléter ? Dans quels cas et comment doit-on déclarer son arrivée ?



Bien des questions d'ordre fiscal se posent donc lors du retour au pays. Le pire serait de se les poser une fois arrivé. Plus que jamais, l'anticipation est, ici, nécessaire pour protéger votre patrimoine.

Ceci explique pourquoi il est nécessaire de faire le point avec un professionnel une fois votre décision prise.








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